Veuillez cliquez sur le lien ci-dessous pour faire votre demande d'autorisation de pose de banderole(s) au Rond Point de Jamaillles
>> Téléchargement Formulaire Demande Autorisation Pose Banderole
FORMULAIRE DE DEMANDE D’AUTORISATION DE POSER UNE BANDEROLE SUR L’ESPACE MIS À DISPOSITION AU ROND-POINT JAMAILLES/ROSSELANGE CETTE DEMANDE EST À DÉPOSER EN MAIRIE ou À ENVOYER PAR COURRIEL À : mairie.rosselange@rosselange.fr
RÈGLEMENT : -La Ville de Rosselange met à disposition des associations 2 supports (longueur : 4,20 m/hauteur 1,20 m) destinés à recevoir leurs banderoles ou affiches.
- Les associations procèderont elle-même à la pose de leur annonce et s’engagent à la fixer de façon efficace afin d’éviter tout décrochage pouvant générer une situation dangereuse. Les banderoles ou affiches ne devront pas sortir du cadre des supports.
- Les associations s’engagent également à retirer leur affichage le jour qui suit la manifestation annoncée. La durée d’affichage est limitée à 31 jours (du jour de la pose au jour du retrait inclus).
- Si la banderole ne couvre pas la totalité du support, elle sera placée sur un côté afin de permettre la pose d’une seconde annonce sur le même support.
- Tout non-respect de ce règlement, engendrera l’enlèvement de l’annonce par les services techniques de la commune.